Qu’est-ce que le DIP de franchise ?

Chaque année, le réseau Cuisines AvivA accueille de nouveaux franchisés. Attirés par la réputation et la rentabilité de notre enseigne, ces entrepreneurs concrétisent leur intérêt par la signature du DIP de franchise. Le document d’information précontractuel est la première étape d’importance dans le parcours d’intégration qui attend les futurs franchisés. Cuisines AvivA vous en dit plus sur le DIP de franchise.

DIP de franchise : qu’est-ce que c’est ?

DIP signifie Document d’Information Précontractuel. Le DIP de franchise est donc le document que signe le franchisé afin d’officialiser son intérêt pour l’enseigne. La signature du DIP intervient après les premiers échanges entre le franchiseur et le candidat. Chez Cuisines AvivA, nous vous fournissons le DIP de franchise après une journée d’immersion au sein de notre siège, à Villeurbanne, près de Lyon.

Le DIP de franchise est obligatoire. Sans lui, impossible d’accéder au contrat de franchise, qui scelle définitivement la collaboration entre le franchiseur et le franchisé. Le DIP doit donc être conforme à la loi et au Code du Commerce, qui fixe les critères auxquels le document doit répondre.

DIP et contrat de franchise : quelle différence ?

Le DIP de franchise ne doit pas être confondu avec le contrat de franchise. Tout d’abord, il ne s’agit pas d’un contrat. Il n’engage donc aucun des parties à des droits et devoirs. Le DIP est un document précontractuel, dont l’objectif principal est d’informer en détails le futur franchisé sur la collaboration à venir. En le signant, ce dernier signale ainsi sa volonté de s’engager auprès du franchiseur. Il peut néanmoins changer d’avis tant qu’il n’a pas signé le contrat de franchise, qui est quant à lui définitif.

A quoi sert le DIP ?

Le DIP de franchise n’engage le franchisé à rien. L’entrepreneur peut tout à fait se rétracter et décider, après signature, de ne pas poursuivre l’aventure en franchise avec l’enseigne. Mais alors, à quoi sert le DIP ?

Ce document d’information précontractuel permet de faire le point sur la collaboration envisagée. Il fait un état des lieux de tous les tenants et aboutissants du contrat de franchise. Le franchiseur doit donc faire preuve de transparence et se montrer le plus précis possible. L’objectif ? Permettre au futur franchisé de connaître ses droits et devoirs et s’engager en toute connaissance de cause.

Quelles sont les conditions de remise ?

Selon la loi Doubin du 31 décembre 1989, le franchiseur est obligé de remettre un DIP au potentiel futur franchisé et ce, au minimum 20 jours avant la signature du contrat de franchise. Pourquoi un tel délai ? Parce que l’entrepreneur a droit à un temps de réflexion avant de rendre sa décision. En effet, entreprendre en franchise représente un investissement personnel et financier important qu’il ne faut pas précipiter.

Comment se déroule la signature du DIP ? Le document est signé par le futur franchisé en présence physique, avec le franchiseur. Souvent, cela a lieu au siège de l’enseigne. Si la présence du candidat n’est pas possible, le DIP de franchise lui est envoyé en deux exemplaires datés et signés par le franchiseur. Le potentiel franchisé doit ensuite restituer un exemplaire à ce dernier.

A savoir : Le DIP de franchise peut également être signé de manière électronique, si les règles de confidentialité sont bien respectées.

DIP : quelles informations doivent figurer ?

Le DIP, document d’information précontractuel, est rédigé par l’enseigne avant toute signature de contrat de franchise. Le franchiseur stipule ainsi les informations obligatoires, codifiées par la Loi Doubin, parmi lesquelles :

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L’identité précise du franchiseur

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La présentation détaillée de l’entreprise

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La présentation du réseau et de ses différents acteurs

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L’étude du marché concerné

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Les résultats de l’entreprise

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Les différentes clauses du contrat

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Les dépenses et investissements spécifiques au concept

L’identité du franchiseur

Le DIP de franchise est un document officiel et nominatif. L’identité du franchiseur doit donc paraître dès les premières pages du document. Pourquoi ces éléments sont-ils fondamentaux ? Pour que le DIP soit valide, d’une part. Mais aussi pour éviter les arnaques et pouvoir identifier clairement le ou les dirigeants de la franchise.

L’identité du franchiseur doit être détaillée avec les informations suivantes :

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noms et prénoms du ou des dirigeant(s)

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expérience professionnelle acquise au cours des cinq dernières années

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dénomination commerciale de l’entreprise

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nature de l’activité

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adresse du siège social de l’entreprise

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La présentation de l’entreprise

Afin que le futur franchisé connaisse l’histoire de l’entreprise, le franchiseur doit se montrer transparent. L’entreprise doit être trouvable facilement de façon physique comme de façon administrative. Le franchiseur doit donc, en quelque sorte, dresser la carte d’identité de son entreprise :

la forme juridique de l’entreprise
le montant du capital
le numéro d’immatriculation au registre du commerce ou le numéro d’inscription au répertoire des métiers
la date et le numéro d’enregistrement de la marque
la date de création d’entreprise
la ou les domiciliations bancaires (les cinq principales)
la durée des licences
les principales étapes de l’évolution de l’entreprise

La présentation du réseau

En devenant franchisé, l’entrepreneur rejoint un réseau de franchise. Ce réseau est constitué de la Direction de l’enseigne, des différents services de l’entreprise, des animateurs du réseau ainsi que des autres franchisés.

La qualité de l’accompagnement du réseau est un critère important pour bien choisir son enseigne. Le futur franchisé doit être en mesure d’évaluer la densité et la santé du réseau auquel il va peut-être prochainement appartenir.

Le franchiseur doit donc rendre ces informations accessibles dans le DIP de franchise :

l’évolution du réseau sur les cinq dernières années
la liste des franchisés avec les adresses et les dates de création et de renouvellement de contrat
la présence d’autres franchisés sur le territoire d’implantation ou la précision d’une exclusivité territoriale
la liste des entreprises qui ont quitté le réseau durant l’année précédente avec indication des motifs (expiration, annulation, etc.)

La présentation du marché

Afin de trouver une franchise rentable, le franchisé doit disposer de toutes les clés pour réaliser une étude du marché et pouvoir la comparer à un autre secteur d’activité ou à une autre enseigne. Il doit également pouvoir vérifier que le secteur est porteur.

Le DIP de franchise doit donc contenir les informations suivantes :

état général et local du marché
perspectives de développement et les objectifs de l’entreprise

Les résultats de l’entreprise

Qui dit franchise qui marche dit entreprise en croissance. Pour que le franchisé se fasse une idée de la rentabilité d’une enseigne et d’un concept, le franchiseur doit mettre à sa disposition :

les comptes annuels pour les deux derniers exercices

Les clauses du contrat

C’est l’une des parties essentielles du DIP : les clauses du contrat de franchise. C’est le moment de définir point par point les différentes conditions de la collaboration. Les informations suivantes doivent donc figurer obligatoirement dans le document précontractuel :

la durée du contrat
les conditions de renouvellement
les conditions de résiliation
les conditions de cession du contrat
le montant des investissements nécessaires et leur nature
les autres obligations financières
l’indication d’une exclusivité territoriale ou non et ses modalités

Le DIP de franchise est-il obligatoire ?

Les détails du contrat de franchise

Vous l’avez compris : le DIP de franchise est obligatoire. Il s’agit d’une obligation imposée au franchiseur et à laquelle il ne peut se soustraire. Les éléments d’informations codifiés par l’article L. 330-3 du Code de commerce, que nous avons cités précédemment, ne sont pas exhaustifs. En effet, le franchiseur est tenu de délivrer toutes les informations dont il dispose, si elles peuvent influencer directement le consentement du franchisé au contrat de franchise.

La signature du DIP par le franchisé ne signifie en aucun cas que le candidat s’engage auprès de l’enseigne. Le franchiseur ne peut donc exercer une quelconque pression au moment de la signature ou non du contrat de franchise.

Non-remise du DIP : quelles conséquences pour le franchiseur ?

Vous avez effectué les premiers entretiens avec le franchiseur. La date de signature de contrat approche et toujours pas de DIP à l’horizon ? Le non-remise du DIP est soumise à une amende puisqu’elle engage les responsabilités pénale et civile du franchiseur.

Sur le plan civil, la non-remise du DIP au futur franchisé est considérée comme une faute civile délictuelle. Le franchiseur encourt alors une condamnation à des dommages et intérêts. Si l’absence du DIP a vicié le consentement du franchisé et si ce dernier peut le démontrer, le contrat de franchise pourrait être déclaré nul par un juge. Si cette nullité est prononcée, le franchiseur est obligé de restituer les droits d’entrée, les redevances perçues et les autres dépenses au franchisé.

La jurisprudence peut également estimer que la perte de chance pour le franchisé est indemnisable. Cette occasion manquée d’ouvrir une entreprise comme promis se traduit alors par l’allocation de dommages et intérêts à la charge du franchiseur.

Quel est le montant de l’amende en cas de non remise du DIP ?

Sur le plan pénal, la non remise du DIP de franchise est soumise à une amende dont le montant dépend de l’entité du franchiseur. Une amende de 5^e catégorie, à hauteur de 1 500 €, est applicable si le franchiseur est une personne physique. S’il s’agit d’une personne morale, l’amende est alors de 7 500 €. En cas de récidive, l’amende peut s’élever jusqu’à 3 000 € pour une personne physique et jusqu’à 15 000 € pour une personne morale.

La mise à jour du DIP

Le document d’information précontractuel n’est pas un document figé. Il doit être mis à jour dès qu’un changement significatif apparaît au sein du réseau. Déménagement du siège social, changement de banque, changement des modalités, arrivée d’un nouveau franchisé… Autant d’événements qui justifient la mise à jour d’un DIP. Un franchiseur rigoureux doit remettre à jour son DIP environ tous les deux ans.

Franchisé : comment lire le DIP de franchise ?

A la remise du DIP de franchise, le franchisé est chargé de prendre connaissance du document avant de choisir d’investir dans une franchise. En le signant, il confirme son intérêt pour l’enseigne. Même si la signature ne l’engage à rien, il est préférable de bien réfléchir avant de prendre une décision, afin de ne pas faire perdre de temps aux deux parties. Le franchisé doit donc prendre le temps de connaître tous les détails du contrat.

Pour commencer, il est primordial de bien lire le résumé du contrat de franchise. C’est là tout l’intérêt du DIP. Ce document précontractuel fait l’état des lieux du contrat qui signera définitivement l’engagement entre le franchiseur et le franchisé. Le franchisé doit donc prêter attention à toutes les clauses du contrat : durée, conditions de renouvellement, de résiliation et de cession, montant de l’investissement personnel, modalités, etc.

Pour que le DIP de franchise soit conforme et parfaitement acceptable, il est important que tous les points cités précédemment figurent dans le document. Nous vous les rappelons ici :

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informations sur l’identité de l’entreprise

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informations sur le marché (état général et local de marché

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informations sur la marque

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informations financières sur la société du franchiseur

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présentation du réseau de franchise

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informations sur l’investissement nécessaire à l’ouverture de la franchise

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résumé du contrat de franchise

Pourquoi se faire assister pour la lecture du DIP ?

La lecture du DIP peut s’avérer compliqué, notamment pour certains entrepreneurs novices. En effet, la plupart des futurs franchisés n’ont pas l’habitude de traiter ce genre de documents juridiques d’entreprise. Pour être accompagné dans la lecture du DIP de franchise, il est donc recommandé de faire appel à un professionnel.

Pour s’assurer de la conformité du DIP, le franchisé peut se faire assister par un expert-comptable et par un avocat-conseil. Ces professionnels joueront le rôle de tiers sachant contradicteurs. Ils pourront ainsi décoder avec précision toutes les pages du document précontractuel : termes juridiques, informations techniques, subtilités des clauses… L’expert-comptable pourra également estimer la viabilité de l’affaire, en réalisant un compte d’exploitation prévisionnel.

Il est important de choisir des professionnels spécialisés dans la défense et l’accompagnement des franchisés. Il faut compter entre 500 et 1 500€ hors taxes, selon l’épaisseur du document, pour bénéficier de leurs services. Ces dépenses ne sont pas prises en charge par le franchiseur. Il s’agit simplement d’une démarche qui peut être déployée à l’initiative du franchisé, pour s’assurer qu’il s’engage sur le bon chemin.

Le saviez-vous ? La grande majorité des problèmes qui surviennent en franchise auraient pu être évités grâce à une analyse précise du DIP par des professionnels spécialisés !

Les conseils Cuisines AvivA pour prendre des initiatives complémentaires au DIP

Si le DIP est obligatoire, il ne constitue pas un document dont le franchisé doit se contenter. Pour conforter sa décision au moment de la signature ou non du contrat de franchise, l’entrepreneur est encouragé à se renseigner encore davantage, par lui-même. Toutes ces recherches supplémentaires permettront de compléter sa connaissance du projet et ainsi renforcer son jugement.

Mener une vraie étude du marché

Le DIP de franchise fournit plusieurs données sur la santé de l’entreprise ainsi que sur le marché de son secteur. Toutefois, le futur franchisé peut aller encore plus loin en menant une étude complète du marché.

Comment s’y prendre ?

Définir précisément le marché : secteur, valeur, taille, clients, zones de chalandise, concurrents, acteurs…
Analyser l’environnement du projet : dimensions politique, économique, sociale, technologique, écologique, légale…

Chez Cuisines AvivA, nous savons que l’étude de marché est indispensable pour le futur franchisé. Il s’agit d’un élément déterminant pour lui. Un secteur porteur et un concept rentable garantissent à l’entrepreneur un terrain sain sur lequel investir en franchise. Pour aider nos candidats à se renseigner sur le marché de l’équipement de la cuisine, nous mettons à leur disposition, en plus des informations du DIP de franchise, des chiffres clés du marché. A retrouver sur notre site et dans notre guide pour réussir en franchise !

Poser des questions aux franchiseurs

La franchise commerciale est un mode de commerce organisé qui repose sur une collaboration étroite entre le franchiseur et le franchisé. Pour que la franchise soit un succès, les deux parties doivent bâtir une relation de confiance, sans tabou. Et cela commence avant même la signature du DIP de franchise ! Le futur franchisé ne doit pas hésiter à poser des questions au franchiseur.

Après la remise du DIP, l’entrepreneur dispose de plusieurs jours pour prendre connaissance du document en détails. Ce délai lui laisse un temps de réflexion, bien évidemment, mais aussi le temps de poser un maximum de questions aux dirigeants de l’enseigne. Le futur franchisé ne doit donc jamais hésiter à solliciter le franchiseur et à lui faire part de ses interrogations, même les plus problématiques.

Le candidat peut également demander au franchiseur des éléments et des chiffres complémentaires afin de juger de la rentabilité du concept. Il a le droit d’exiger un regard sur les bilans des succursales de l’enseigne, ainsi que sur les bilans des franchisés en activité. Le franchiseur doit se montrer entièrement transparent sur ces données pour entretenir une relation de confiance avec le candidat.

Recueillir les témoignages des franchisés du réseau

Le DIP de franchise fournit en outre au franchiseur la liste de tous les franchisés d’une enseigne, ainsi que leurs adresses. Le futur franchisé peut donc entreprendre de se renseigner directement auprès des membres du réseau qu’il souhaite rejoindre. Il peut également recueillir des témoignages sur la zone géographique dans laquelle il souhaite s’implanter, afin de découvrir la réalité du terrain.

Le candidat peut également contacter les anciens franchisés qui ont quitté le réseau. Les motifs de ces départs sont bien souvent révélateurs de la réalité du contrat de franchise. Si un ou deux cas isolés ne sont pas inquiétants, plusieurs anciens franchisés mécontents sont le signe d’une franchise instable, et donc à fuir !

Demander conseils à ses proches

Se lancer en franchise représente un investissement important, qui touche bien souvent l’entourage du franchisé. Si la décision finale revient à l’entrepreneur, il est important qu’il consulte l’avis de ses proches. Ces derniers ont un regard extérieur bien plus objectif, là où le futur franchisé peut manquer de recul. Une discussion avec la famille et les amis proches est primordiale avant de se lancer.

Le futur franchisé dispose de 20 jours avant de rendre sa décision. 20 jours durant lesquels il doit s’entretenir avec le franchiseur, rencontrer les autres franchisés, se renseigner auprès des concurrents, réaliser une étude de marché… Bref, un vrai marathon ! Mais, au bout du compte, il doit aussi se laisser le temps de la réflexion, afin de ne plus avoir aucun doute au moment de signer le contrat de franchise.

Signature du DIP : un premier pas vers la franchise

Ouvrez une franchise rentable

Le document d’information précontractuel est signé après la réalisation effective de plusieurs étapes. Ainsi, chez Cuisines AvivA, vous rencontrez au préalable le développeur du réseau, spécialiste de l’ouverture de franchises dans notre structure. Celui-ci vous présente l’univers de notre enseigne et les règles principales de notre organisation.

Vous avez également l’opportunité d’échanger avec des membres de notre direction et différents franchisés Cuisines AvivA. Si nous confirmons notre intérêt réciproque, le document d’information précontractuel vous est alors remis et l’aventure peut commencer. Vous souhaitez en savoir plus sur le parcours du franchisé ? Découvrez-le en détails sans plus tarder.

Alexis, franchisé AvivA de Bayonne, ne regrette pas de s’être lancé. « Si c’était à refaire, je le referais à 300%. » A 29 ans, ce jeune entrepreneur a quitté la distribution électronique pour devenir cuisiniste et découvrir l’univers de la vente. Après six mois d’activité, le bilan est positif. Découvrez son témoignage.

Document d’information précontractuel : et après ?

Le DIP de franchise recense tous les points importants qui doivent être connus du franchisé avant de s’engager. Sans être contraignant d’un point de vue juridique, le DIP est le symbole d’une volonté commune de collaborer.

Avec Cuisines AvivA, l’accompagnement du réseau ne s’arrête pas après la remise du document d’information précontractuel. La signature du DIP mène en effet à la phase concrète de recherche d’un local. Nos équipes restent alors à vos côtés pour vous assister tout au long des différentes étapes : validation du local, constitution du dossier financier et du dossier de création, mise en relation avec les banques, etc.

Le DIP marque un véritable tournant dans la création d’une entreprise en franchise. En la signant, le franchiseur et le franchisé officialisent leur intérêt réciproque de collaborer. Votre projet d’établissement peut alors commencer, avec le soutien de l’ensemble du réseau. Vous avez envie d’entreprendre en franchise ? Vous souhaitez rejoindre notre réseau à taille humaine et faire partie de notre enseigne aux valeurs familiales ? Faites-nous part de votre projet en déposant votre candidature. Nos experts vous contacteront bientôt !

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