Qu’est-ce que le contrat de franchise ?

Dans le parcours du franchisé, la signature du contrat de franchise est une étape importante, qui officialise la collaboration avec le franchiseur. Ce document officiel engage les deux parties à respecter les clauses et mentions relatives à l’exercice sous enseigne. Cuisines AvivA, élue meilleure enseigne cuisiniste en 2019, compte aujourd’hui plus de 90 magasins franchisés en France. Pour vous aider à réaliser votre projet, nous revenons en détails sur la notion de contrat de franchise, ses conditions, ses clauses et sa durée.

1. Contrat de franchise : la définition juridique
   1. 3 types de contrats de franchise
2. A quoi sert le contrat de franchise ?
3. Combien de temps dure un contrat de franchise ?
4. Les conditions de validité du contrat de franchise
5. Contrat de franchise : toutes les mentions obligatoires
   1. Les mentions de validation
   2. Les mentions d’application
6. Contrat de franchise : mentions et clauses particulières
   1. La clause de délivrance du savoir-faire
   2. La clause relative à la marque
   3. La clause d’assistance au franchisé
   4. La clause d’exclusivité territoriale
   5. La clause d’approvisionnement
   6. La clause de confidentialité
   7. Les clauses de garanties
   8. La clause de non-concurrence en franchise
7. Droit d’entrée et redevances de franchise
   1. Le droit d’entrée en franchise
   2. Les redevances
8. Que faut-il vérifier avant de signer le contrat de franchise ?
9. Devenir franchisé avec Cuisines Aviva : les avantages du contrat de franchise

Contrat de franchise : la définition juridique

Etabli par le franchiseur, le contrat de franchise est un contrat dans lequel figurent tous les droits et toutes les obligations des signataires : le franchiseur lui-même et le franchisé. Le contrat de franchise est souvent appelé « accord de réitération ». Alors que le franchiseur étend sa marque sur le territoire, le futur franchisé profite quant à lui d’un concept rentable, qui a déjà fait ses preuves, afin de créer sa propre entreprise.

Aucun texte légal permet de définir précisément le contrat de franchise. Néanmoins, celui-ci est régi par les mêmes règles que celles du DIP de franchise (Document d’Information Précontractuel). Il est donc important de se référer à la Loi Doubin.

Découvrez l’importance du DIP de franchise

Un autre document encadre toutefois le contrat de franchise. Il s’agit du Code de Déontologie, qui recense tous les bons usages des utilisateurs de la franchise. Le Code de Déontologie fait aujourd’hui office de document des bonnes conduites de la franchise en Europe.

3 types de contrats de franchise

On distingue aujourd’hui trois types de contrats de franchise. S’ils ont tous pour objectif de lier le franchiseur au franchisé, ils se différencient seulement par la nature de l’activité franchisée.

Ainsi, vous trouverez :

• Le contrat de franchise de services : le franchisé propose des services sous le nom de marque du franchiseur.
• Le contrat de franchise de distribution : le franchisé vend des produits en utilisant l’enseigne du franchiseur.
• Le contrat de franchise de production : le franchisé produit des biens vendus sous la marque du franchiseur.

Souvent, la frontière entre services et distribution est poreuse. Chez Cuisines AvivA, franchise commerciale, nos franchisés vendent des cuisines Cuisines AvivA mais proposent également des services de cuisinistes (conseil et accompagnement sur mesure de la clientèle).

A quoi sert le contrat de franchise ?

L’appartenance à un réseau commercial comme Cuisines AvivA est formalisée par la signature d’un contrat de franchise. Celui-ci engage le franchiseur et le franchisé à respecter les différents termes définis ensemble : transmission des savoir-faire, assistance, fonctionnement, redevances, etc.

En signant le contrat de franchise, le franchiseur cède une partie ou la totalité des droits de son concept au franchisé et ce dernier s’engage à les respecter. Loin d’être un contrat contraignant et restrictif, la franchise se caractérise donc par une collaboration bénéfique pour les deux parties.

Formé et accompagné, le franchisé bénéficie en effet d’un concept fructueux et d’une communication nationale. Dès l’ouverture de son magasin, il profite d’une clientèle déjà séduite par la renommée nationale de l’enseigne. En faisant appel aux franchisés, le franchiseur étend quant à lui la présence de sa marque sur le territoire national ou international.

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Combien de temps dure un contrat de franchise ?

En France, un contrat de franchise dure en moyenne 5,8 ans. La durée varie ainsi entre 3 et 10 ans, selon le choix du franchiseur. La plupart des franchiseurs optent pour des contrats de 5 ou 7 ans, facilement renouvelables.

En réalité, la durée du contrat de franchise dépend avant tout de l’amortissement. Autrement dit, le critère principal pour fixer la durée du contrat est la rentabilité. Plus l’investissement initial est important, plus le contrat de franchise est long afin de l’amortir. Les enseignes demandant un investissement global faible ont donc tendance à s’orienter vers des contrats courts, de 3 ou 5 ans.

A l’inverse, les enseignes plus chères, dont l’investissement global est important, optent quant à elles vers des contrats plus longs, dont la durée est supérieure à 5 ans. Généralement, le franchisé atteint le seuil de rentabilité après seulement un ou deux ans d’activité.

La durée d’un contrat de franchise est limitée à 10 ans. Pourquoi ? Tout simplement parce que l’article L.330-1 du Code du commerce limite les clauses d’exclusivité à cette durée-là. Et, bien souvent, les contrats de franchise en prévoient une.

Les conditions de validité du contrat de franchise

Pour qu’un contrat de franchise soit valide sur le plan légal, le document doit être écrit ou traduit dans la langue officielle du pays dans lequel le franchisé réside. Il doit également être conforme aux réglementations du droit national, du droit communautaire et enfin du Code de déontologie européen de la franchise.

Assurez-vous également que le contrat de franchise ne laisse aucune place à l’ambiguïté et aux quiproquos. Celui-ci doit :

• Représenter sans équivoque les intérêts des membres du réseau de franchise ;
• Définir clairement les obligations et les responsabilités des deux parties concernées ;
• Détailler explicitement l’ensemble des clauses matérielles de la collaboration ;
• Protéger les droits de propriété industrielle et / ou intellectuelle du franchiseur ;
• Sauvegarder la réputation et l’identité commune du réseau de franchise.

Ces informations doivent normalement être déjà présentes dans le DIP de franchise. Nous vous conseillons vivement à le parcourir avec un avocat-conseil ou un expert-comptable. Ce professionnel saura vérifier la validité du document et mettre en lumière les éventuels défauts de celui-ci.

Contrat de franchise : toutes les mentions obligatoires

Le contrat de franchise doit obligatoirement inclure les droits des deux parties, franchiseur et franchisé.

Ces droits concernent plusieurs éléments essentiels :

• les obligations des deux parties ;
• les biens et les services fournis au franchisé / les prestations du franchiseur ;
• les conditions financières d’adhésion au réseau ;
• les modalités de transfert et de transmission du savoir-faire ;
• la durée du contrat et les conditions de renouvellement ;
• les modalités d’exploitation des signes distinctifs de la franchise par le franchisé, comme l’enseigne, le nom de marque, le logo, etc. ;
• le plein droit du franchiseur de faire évoluer son concept ;
• les clauses spécifiques de résiliation du contrat et de cessation avant l’échéance déterminée.

La signature du contrat de franchise par les deux parties concernées officialise la collaboration pour une durée déterminée, de 3 à 10 ans. Cette durée peut ensuite être prolongée, auquel cas le franchisé doit signer un nouveau contrat.

Les mentions de validation

Le contrat de franchise est composé d’un volet qui permet de détailler les mentions de validation. Celles-ci concernent la marque ou l’enseigne et les détails d’enregistrement de celle-ci. Elles font également le point sur l’identification du savoir-faire du franchiseur, en précisant le planning de la transmission de ce savoir-faire, le planning des formations, ainsi que le détail des manuels mis à disposition du franchisé.

Le volet « mentions de validation » inclut également les informations financières, comme le droit d’entrée, les cotisations, les royalties ou encore le minima de budget publicitaire. Par ailleurs, le franchisé trouvera également dans cette partie tous les détails concernant la publicité et l’image de marque : publicité au lancement ou en exploitation courante, publicité locale ou nationale, etc.

Les mentions d’application

Les mentions d’application du contrat de franchise concernent quant à elle les obligations de chaque partie. Elles s’attardent sur les normes à respecter, sur l’indépendance des parties et sur les clauses de secret ou de confidentialité. Les mentions d’application précisent également les exclusivités d’approvisionnement et de référencement des produits vendus.

Ces mentions comprennent par ailleurs les mentions de fin de contrat. Ces dernières détaillent la durée du contrat, les modalités administratives de fin du contrat avant terme et les modalités de renouvellement. Elles précisent également les limites et les obligations de la clause de non concurrence ainsi que le droit de préemption.

Contrat de franchise : mentions et clauses particulières

Le contrat de franchise est un document long et complexe, que certains futurs franchisés n’ont pas l’habitude de lire. Pour vous aider à y voir plus clair, nous revenons avec vous sur les clauses les plus importantes du contrat. Il s’agit là des stipulations sur lesquelles vous devez porter une attention particulière avant de signer le contrat de franchise et de vous engager auprès du franchiseur.

La clause de délivrance du savoir-faire

L’un des principaux atouts de la franchise est la transmission du savoir-faire. Ce mode de commerce organisé vous permet de changer de métier sans retrouver les bancs de l’école. Il est tout à fait possible de devenir franchisé sans diplôme. Avant l’ouverture de votre point de vente, le franchiseur s’engage à vous transmettre son savoir-faire afin que vous soyez rapidement opérationnel. Il est donc important de consulter la clause de délivrance du savoir-faire, qui constitue l’un des éléments essentiels de la franchise.

La transmission du savoir-faire se fait, le plus souvent, au moyen de la remise d’un manuel. Ce manuel explicite en détails le savoir-faire du franchiseur : connaissances techniques, méthodes de vente, prise en main des outils, etc. Ce manuel peut être amené à changer au cours du contrat, selon les évolutions économiques, technologiques ou commerciales.

Certaines enseignes, comme Cuisines AvivA, propose en plus au futur franchisé une formation préalable de plusieurs mois. Les modalités et le déroulé de cette formation sont décrits dans la clause de délivrance du savoir-faire.

La clause relative à la marque

En rejoignant un réseau de franchise, le franchisé exploite un concept qui marche, mis au point par le franchiseur. Il développe donc son entreprise sous le nom de marque du franchiseur. La franchise implique donc la transmission de signes distinctifs, que le franchiseur accorde via une licence ou une sous licence.

Le droit est limité à la durée du contrat. Il n’y a donc aucun transfert de propriété. Les signes distinctifs sont également uniquement relatifs à leur contenu. C’est-à-dire qu’ils ne peuvent pas être utilisés en dehors de l’exploitation de l’activité sous l’enseigne du franchiseur.

Le franchiseur peut également inclure, dans le contrat de franchise, d’autres limitations de ces droits. L’objectif ? Eviter les risques de dérives de l’utilisation de la marque, ce qui pourrait porter préjudice à l’image de l’enseigne et du réseau de franchise.

La clause d’assistance au franchisé

La franchise est avant tout une collaboration entre franchiseur et franchisé. Autrement dit, le franchisé reste bel et bien indépendant mais est accompagné par les membres du réseau. Cet accompagnement est précisé dans la clause d’assistance au franchisé. Celle-ci s’applique tout au long du contrat de franchise.

Comment se traduit concrètement cette assistance ? Le contrat de franchise peut par exemple préciser le nombre minimum de visites que le franchiseur pourra effectuer dans le point de vente du franchisé. Il peut également mettre l’accent sur le type de conseils que ce premier prodiguera.

Cette clause est très importante. Elle permet de connaître le degré d’investissement du franchiseur. Si le franchisé est un entrepreneur indépendant et gère seul son business, il est néanmoins important qu’il soit accompagné de façon personnalisée par son franchiseur.

La clause d’exclusivité territoriale

Cette clause n’est pas systématique, mais elle est de plus en plus présente dans les contrats de franchise. Le franchiseur concède ainsi au franchisé une exclusivité sur une zone géographique définie. Il s’engage alors, par exemple, à la non implantation d’un autre point de vente ou d’un autre franchisé dans cette zone.

La clause d’approvisionnement

Une enseigne franchisée est une enseigne dont les points de vente sont homogènes et uniformes. Les clients doivent pouvoir retrouver la même qualité des produits et services, peu importe le site sur lequel ils se rendent. Pour cela, la clause d’approvisionnement fait le point sur toutes les informations relatives aux produits.

Le franchiseur peut soumettre le franchisé à un approvisionnement exclusif ou quasi exclusif et peut s’accorder le droit d’un contrôle strict de l’approvisionnement. L’objectif ? Préserver l’image de l’enseigne, son savoir-faire ainsi que la notoriété de la marque.

Chez Cuisines AvivA, la satisfaction de nos clients est notre motivation n°1 ! Nous nous assurons donc toujours que les produits vendus dans tous nos points de vente proviennent des fabricants que nous avons sélectionnés.

La clause de confidentialité

Le franchiseur transmet son savoir-faire au franchisé mais celui-ci n’a pas le droit de le transmettre à un tiers. C’est pourquoi le contrat de franchise prévoit une clause de confidentialité, voire une clause de « confidentialité renforcée ». Cette dernière est alors signée par toutes les personnes dans l’entourage professionnel du franchisé, comme les salariés et les actionnaires.

Là encore, cette clause permet de préserver le savoir-faire du réseau de franchise. Elle engage le franchisé à prendre les mesures nécessaires pour préserver le caractère confidentiel de l’expertise de l’enseigne.

Les clauses de garanties

Les clauses de garanties permettent au franchiseur de s’assurer de la bonne exécution par le franchisé de ses obligations. Elles lui permettent également de se protéger en cas de non-exécution du franchisé.

Il existe différents types de clauses de garanties, parmi lesquelles :

• Garantie à première demande : Le garant du franchisé (généralement la banque) paie le franchiseur à la première demande de celui-ci, sauf abus ou fraude.
• Nantissement du fonds de commerce : le franchiseur se procure un paiement préférentiel par rapport aux autres créanciers du franchisé, dans le cas d’une vente du fonds de commerce. Le franchisé poursuit quant à lui son exploitation.
• Clause de réserve de propriété : le franchiseur est protégé contre les risques d’insolvabilité du franchisé grâce au transfert du droit de propriété.
• Porte-fort d’exécution : le dirigeant ou l’associé de l’entreprise franchisée se fait garant de la parfaite exécution des obligations souscrites dans le contrat de franchise. Si ce n’est pas le cas, le porte-fort s’engage alors à indemniser le franchiseur du préjudice qu’il subit.

La clause de non-concurrence en franchise

Cette clause est commune à de nombreux contrats. Elle interdit au franchisé d’exercer une activité concurrente de celle qu’il pratique sous-enseigne. Cette clause de non-concurrence en franchise est valide durant la durée du contrat ou durant une durée limitée après la cessation. Elle peut être étendue à d’autres personnes, comme le gérant de la société franchisée, ses associés ou encore le personnel du franchisé.

Droit d’entrée et redevances de franchise

Le contrat de franchise doit faire part, de façon explicite, du droit d’entrée et des redevances en franchise. Ces données permettent au franchisé d’évaluer la rentabilité d’une franchise ainsi que de définir l’apport personnel et le budget global dont il aura besoin pour réaliser son projet.

Le droit d’entrée en franchise

Le droit d’entrée, également appelé Redevance Initiale Forfaitaire (RIF), a pour objectif de couvrir les frais de certains droits, avantages et privilèges du franchisé. Droit d’utiliser l’enseigne, formations initiales et continues, accompagnement personnalisé au lancement… Autant de services que le franchiseur met à disposition du franchisé et que ce dernier finance via le droit d’entrée.

Le droit d’entrée consiste néanmoins principalement en une contrepartie pour l’utilisation de l’image de marque. Ainsi, plus l’enseigne est importante et renommée, plus le montant du droit d’entrée est élevé. A noter également que les franchises pas chères, à moindre coût, proposent donc logiquement une garantie de réussite moins fiable.

Les redevances

Le montant des redevances est calculé sur la base du chiffre d’affaires du franchisé. Les redevances sont destinées à couvrir les services généraux, fournis tout au long du contrat de franchise par le franchiseur.

Chez Cuisines AvivA, nous mettons à votre disposition de nombreux services afin que vous puissiez lancer votre TPE avec les moyens d’une grande entreprise. Un investissement global d’environ 300 000€ est ainsi nécessaire pour le lancement de votre projet. Avant de nous engager mutuellement, il est donc primordial de valider les critères financiers. Vous devez apporter au moins 30% de l’investissement global en apport personnel. Si tout est bon, le contrat de franchise AvivA peut alors être signé !

Renseignez-vous sur les redevances de la franchise

Que faut-il vérifier avant de signer le contrat de franchise ?

Il est important de ne pas vous précipiter pour signer le contrat de franchise. Après tout, celui-ci concrétise votre collaboration avec le franchiseur. Il est important que vous approuviez toutes les clauses du contrat afin que la relation franchiseur / franchisé se déroule pour le mieux.

La signature du contrat de franchise représente un réel engagement. Devenir entrepreneur en franchise est un investissement important, tant en termes de ressources financières que personnelles et professionnelles. Pour ne pas faire d’erreur et ne pas regretter votre choix, nous vous invitons à lire attentivement tous les éléments qui constituent votre contrat de franchise.

Attardez-vous sur la transmission du savoir-faire de votre franchiseur. Il s’agit du pilier de la réussite de votre franchise. Si vous optez pour la reconversion professionnelle en franchise, ce point est d’autant plus important que vous prenez un tout nouveau virage dans votre carrière.

Les conditions financières sont également primordiales. Après avoir rémunéré le franchiseur, votre entreprise sera-t-elle rentable ? Pourrez-vous rentabiliser rapidement votre investissement ? Autant de questions auxquelles peuvent déjà répondre les éléments relatifs aux redevances et aux conditions financières pour le franchisé.

Enfin, avant de signer le contrat de franchise, voyez plus loin que la franchise. Que comptez-vous faire à la fin de votre contrat ? Quel sera l’avenir de votre entreprise ? La clause de non-concurrence est particulièrement importante pour savoir si vous pouvez continuer à exercer la même activité à l’issue du contrat de franchise. Intéressez-vous également aux modalités de renouvellement pour avoir une meilleure visibilité sur l’avenir de votre projet.

Devenir franchisé avec Cuisines Aviva : les avantages du contrat de franchise

Le franchiseur garantit au franchisé un accompagnement permanent qui commence bien avant la signature du contrat de franchise. Avec Cuisines AvivA, tout commence dès la rencontre avec le développeur du réseau. Celui-ci vous expose le concept unique et original de notre enseigne et ses moyens de mise en œuvre.

Des échanges avec les membres de la direction et les autres franchisés Cuisines AvivA vous permettent ensuite d’en apprendre davantage sur l’enseigne et de recueillir plusieurs retours d’expérience. Votre projet d’entrepreneuriat continue alors avec la recherche d’un emplacement pour implanter votre local, en alliant votre connaissance du terrain et notre expertise.

Après la signature du contrat de franchise, nous vous invitons à suivre un programme de formation complet. L’intégration des commerciaux, dirigeants, managers et assistants de gestion au sein du réseau Cuisines Aviva est ainsi facilitée.

Signer un contrat de franchise avec la bonne enseigne vous permet de rejoindre un réseau dynamique, structuré et fiable. Franchisé, vous êtes à la tête d’une équipe qualifiée et d’un point de vente à la logistique optimisée. Tout en gardant votre indépendance, vous bénéficiez du soutien des animateurs, des conseils de la direction et de la réputation d’une enseigne nationale. Pour obtenir de plus amples informations sur le contrat de franchise, contactez-nous sur le site Franchise Cuisines AvivA.